Licences musicales

Redevances pour les diffuseurs Internet

Diffuser de la musique sous licence à des auditeurs aux États-Unis nécessite normalement une licence pour les chansons et une licence pour les enregistrements. Pour les chansons, BMI, ASCAP, SESAC et GMR ne couvrent chacun que le répertoire qu'ils représentent, donc une station a besoin de ceux dont elle diffuse les œuvres. Pour les enregistrements, il existe la licence légale, gérée par SoundExchange. Voici ce que cela coûte, ce qui doit être déclaré, et l'alternative si vous préférez ne pas payer.

Vous diffusez des offices religieux ? Un modèle de licence distinct, bien moins cher, s'applique à vous. Aller à la section diffuseurs religieux

Payer les redevances, ou bloquer les auditeurs américains

Les petits diffuseurs ont perdu le tarif réduit de SoundExchange le 1er janvier 2016, il n'y a donc pas de troisième option. Le choix vous appartient, station par station.

Option 1

Obtenir les licences

Pour diffuser légalement de la musique sous licence en ligne — via votre site web ou votre application mobile — vous devez être titulaire d'une licence auprès de chaque organisme représentant les chansons que vous diffusez (BMI, ASCAP, SESAC ou GMR) et utiliser la licence légale pour les enregistrements, payée via SoundExchange.

Pour une petite station, les points de départ publiés sont : la plus petite licence d'ASCAP à 336 $ par an, le minimum de SoundExchange de 1 000 $ par an et par station, BMI à partir d'environ un dollar par jour, et SESAC sur devis. Les redevances augmentent ensuite avec vos revenus et votre audience.

Option 2

Bloquer les auditeurs américains

Sur une station radio Server Room, quel que soit le forfait, vous définissez vous-même les limites géographiques dans le panneau de contrôle : excluez les États-Unis et les auditeurs américains seront refusés, ce qui écarte totalement l'obligation de licence américaine.

Nous pouvons aussi vous accompagner dans l'obtention des licences. Vous ne savez pas quelle voie choisir ? Les nouveaux clients bénéficient d'une consultation gratuite — appelez-nous ou démarrez une discussion.

Discuter avec nous

Déclarations

Chacune des quatre entités ci-dessous exige des rapports mensuels ou trimestriels sur les revenus bruts, sur le nombre d'impressions, ou sur les deux. Server Room fournit les rapports mensuels de redevances couvrant vos flux ; les rapports financiers doivent provenir de votre propre organisation.

Barèmes des redevances

Ce que facturent les principales licences. Celles dont vous avez besoin dépendent de votre playlist ; GMR, qui représente son propre groupe plus restreint d'auteurs, communique ses conditions directement.

Les tarifs de cette page sont les barèmes 2026. Confirmez les chiffres de l'année en cours auprès de chaque organisme avant d'établir votre budget — chaque lien ci-dessous mène à leur propre page de licence.

ASCAP

Licence numérique américaine 2026 — redevance annuelle selon le seuil de sessions et le seuil de revenus.

Redevance annuelle selon le seuil de sessions (lignes) et le seuil de revenus du service (colonnes)
Seuil de sessions Revenus inférieurs à 24 600 $ 24 601 $ – 49 200 $ 49 201 $ – 98 400 $
Moins de 369 000 336 $ 674 $ 1 347 $
369 001 – 738 000 422 $ 844 $ 1 684 $
738 001 – 1 476 000 506 $ 1 008 $ 1 762 $

Demander une licence numérique ASCAP

SESAC

Licence Internet — SESAC ne publie aucun barème et établit un devis pour chaque station sur demande.

  • Services basés sur les revenus Basé sur les revenus
  • Autres services Heures d'écoute cumulées

Demander une licence Internet SESAC

BMI

Licence multi-usage numérique — tarif basé sur les revenus bruts prévisionnels et les heures de streaming cumulées.

  • Prix de départ Environ 1 $ par jour
  • Durée 1 an, sans renouvellement automatique
  • Déclaration Revenus annuels et heures de streaming

Obtenir une licence numérique BMI

SoundExchange

Tarifs 2026 des webcasters commerciaux dans le cadre de la licence légale gérée par SoundExchange — par station, plus un tarif pour chaque diffusion.

  • Redevance annuelle minimale 1 000 $ / station
  • Plafond minimal, au-delà de 100 stations ou chaînes 100 000 $
  • Par diffusion, sans abonnement 0,0025 $
  • Par diffusion, avec abonnement 0,0032 $

Contacter SoundExchange par e-mail au sujet de la licence légale

Diffuseurs religieux

Un modèle de licence spécial est disponible pour les diffuseurs religieux aux États-Unis. Il couvre ASCAP, BMI et SESAC mais pas la licence légale gérée par SoundExchange, qui est distincte.

Redevance annuelle selon la fréquentation hebdomadaire moyenne

Tarifs WORSHIPcast à partir du 1er janvier 2026, selon la fréquentation hebdomadaire moyenne, plus des frais d'installation uniques de 25 $.

Fréquentation hebdomadaire moyenne Redevance annuelle
1 – 199 352 $
200 – 499 532 $
500 – 1 999 1 012 $
2 000 – 5 999 1 542 $
6 000 – 14 999 2 642 $
15 000 et plus 3 772 $

Où obtenir les licences

La licence religieuse, WORSHIPcast, est délivrée par Christian Copyright Solutions. Elle couvre ASCAP, BMI et SESAC pour les services en direct, pas la musique préenregistrée :

Acheter une licence religieuse

SoundExchange est distinct et n'est pas couvert par le modèle religieux. Sa redevance annuelle minimale est de 1 000 $ ; contactez-les directement à ce sujet :

licenseerelations@soundexchange.com

Vous ne savez pas quelles licences votre station nécessite ?

Dites-nous où se trouvent vos auditeurs et ce que vous diffusez, et nous vous expliquerons ce qu'il faut examiner — notamment si bloquer les auditeurs américains est la solution la plus simple pour vous. Considérez cette page comme une information générale et non comme un avis juridique.