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Licences musicales

Redevances pour les diffuseurs Internet

Toute station diffusant de la musique sous licence à des auditeurs aux États-Unis doit obtenir une licence auprès des trois organismes de droits d’exécution — BMI, ASCAP et SESAC — ainsi qu’une licence d’exécution d’enregistrement auprès de SoundExchange. Voici ce que cela coûte, ce qui doit être déclaré, et l’alternative si vous préférez ne pas payer.

Vous diffusez des offices religieux ? Un modèle de licence distinct, bien moins coûteux, s’applique à vous. Aller à la section diffuseurs religieux

Payer les redevances ou bloquer les auditeurs américains

Les petits diffuseurs ont perdu le tarif réduit de SoundExchange le 1er janvier 2016 ; il n’existe donc pas de troisième option. Le choix vous appartient pour chaque station.

Option 1

Obtenir les licences

Pour diffuser légalement de la musique sous licence en ligne — via votre site web ou votre application mobile — vous devez être titulaire de licences auprès de BMI, ASCAP, SESAC et SoundExchange.

Pour une petite station, les points de départ publiés sont : la plus petite licence d’ASCAP à 336 $ par an, le minimum de SoundExchange de 1 000 $ par an et par station, BMI à partir d’environ un dollar par jour, et SESAC sur devis. Les redevances augmentent ensuite avec vos revenus et votre audience.

Option 2

Bloquer les auditeurs américains

Si vous disposez d’un compte Server Room, nous pouvons configurer votre station pour bloquer tous les auditeurs aux États-Unis, ce qui écarte entièrement l’obligation de licence américaine.

Nous pouvons également vous accompagner dans l’obtention des licences. Vous hésitez sur la voie à suivre ? Les nouveaux clients bénéficient d’une consultation gratuite — appelez-nous ou démarrez une discussion.

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Déclarations

Chacune des quatre entités ci-dessous exige des rapports mensuels ou trimestriels sur les revenus bruts, sur le nombre d’impressions, ou sur les deux. Server Room fournit les rapports mensuels de redevances couvrant vos flux ; les rapports financiers doivent provenir de votre propre organisation.

Barèmes des redevances

Les quatre licences dont vous avez besoin, et ce que chacune facture.

Les tarifs indiqués sur cette page correspondent aux barèmes 2026. Confirmez les chiffres de l’année en cours auprès de chaque organisme avant d’établir votre budget — chaque lien ci-dessous mène à leur propre page de licences.

ASCAP

Licence numérique américaine 2026 — redevance annuelle selon le seuil de sessions et de revenus.

Redevance annuelle selon le seuil de sessions (lignes) et le seuil de revenus du service (colonnes)
Seuil de sessions Revenus inférieurs à 24 600 $ 24 601 $ – 49 200 $ 49 201 $ – 98 400 $
Moins de 369 000 $336 $674 $1,347
369 001 – 738 000 $422 $844 $1,684
738 001 – 1 476 000 $506 $1,008 $1,762

Demander une licence numérique ASCAP

SESAC

Licence Internet — SESAC ne publie aucun barème et établit un devis pour chaque station sur demande.

  • Services fondés sur les revenus Basés sur les revenus
  • Autres services Heures d’écoute agrégées

Demander une licence Internet SESAC

BMI

Licence multi-usage numérique — tarif établi sur les revenus bruts prévisionnels et les heures de diffusion agrégées.

  • Tarif de départ Environ 1 $ par jour
  • Durée 1 an, sans renouvellement automatique
  • Déclaration Revenus annuels et heures de diffusion

Obtenir une licence numérique BMI

SoundExchange

Licence de webdiffuseur commercial 2026 — par station, plus un tarif pour chaque exécution.

  • Redevance annuelle minimale 1 000 $ / station
  • Plafond minimal, au-delà de 100 stations ou chaînes 100 000 $
  • Par exécution, sans abonnement 0,0025 $
  • Par exécution, avec abonnement 0,0032 $

Demander une licence de webdiffuseur par e-mail

Diffuseurs religieux

Un modèle de licence spécial est proposé aux diffuseurs religieux aux États-Unis. Il couvre les organismes de droits d’exécution, mais pas SoundExchange, qui doit toujours faire l’objet d’une licence distincte.

Redevance annuelle selon la fréquentation hebdomadaire moyenne

Tarifs WORSHIPcast à compter du 1er janvier 2026, selon la fréquentation hebdomadaire moyenne, plus des frais d’installation uniques de 25 $.

Fréquentation hebdomadaire moyenne Redevance annuelle
1 – 199 $352
200 – 499 $532
500 – 1 999 $1,012
2 000 – 5 999 $1,542
6 000 – 14 999 $2,642
15 000 et plus $3,772

Où obtenir les licences

La licence religieuse, WORSHIPcast, est délivrée par Christian Copyright Solutions. Elle couvre ASCAP, BMI et SESAC pour les services en direct, pas pour la musique préenregistrée :

Acheter une licence religieuse

SoundExchange est distinct et n’est pas couvert par le modèle religieux. Sa redevance annuelle minimale est de 1 000 $ ; contactez-les directement pour obtenir une licence :

licenseerelations@soundexchange.com

Vous ne savez pas quelles licences votre station doit obtenir ?

Indiquez-nous où se trouvent vos auditeurs et ce que vous diffusez, et nous vous dirons exactement ce qui s’applique — y compris si le blocage des auditeurs américains est la solution la plus simple pour vous.

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